Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHON DE CANELES
Philippe BAILLARDRAN

Numéro de dépôt :
96655890
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque BOUCHON DE CANELES

Déposée le 12 décembre 1996 par Philippe BAILLARDRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUCHON DE CANELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est Philippe BAILLARDRAN, domicilié(e) 35, Rue Fougnet, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine LATAPIE Avocat à la Cour - France.

La marque BOUCHON DE CANELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHON DE CANELES est expirée depuis le 12 décembre 2006.

Philippe BAILLARDRAN a également déposé les autres marques suivantes : NOUGADOR , LA BOITE DE MACARONS , CANELE BAILLARDRAN , OH! LES MACARONS


Philippe BAILLARDRAN - 35, Rue Fougnet, 33600 PESSAC - France


Catherine LATAPIE Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Inscription le 3 août 2009 - Concession de licence n°503322 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Pâtisserie et confiserie sucre Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.